الديوان العمومي للتوثيق — وهران
434101
رمز النشاط
434101
منظم وفق المصدرتصنف نسخة المصدر هذا النشاط بأنه منظم. راجع الجهة المختصة والنص الخاص وطبيعة الإجراء وتوقيت الحصول عليه.
لا تتوفر ترجمة عربية لهذا الوصف في نسخة البيانات الحالية.
Etablissement pharmaceutique pour l’Importation de dispositifs médicaux. | Le dispositif médical est tout appareil, instrument, équipement, matière ou produit, à l’exception des produits d’origine humaine, ou autre article utilisé seul ou en association, y compris les accessoires et logiciels intervenant dans son fonctionnement, destiné à être utilisé chez l’homme à des fins médicales. | Sont également considérés comme dispositifs médicaux ceux utilisés dans le diagnostic in vitro : les produits, réactifs, matériaux, instruments et systèmes, leurs composants et accessoires, ainsi que les récipients pour échantillons, destinés spécifiquement à être utilisés in vitro, seuls ou en combinaison, dans l'examen d'échantillon provenant du corps humain, afin de fournir une information concernant un état physiologique ou pathologique, avéré ou potentiel, ou une anomalie congénitale, pour contrôler des mesures thérapeutiques, ou pour déterminer la sécurité d'un prélèvement d'éléments du corps humain ou sa compatibilité avec des receveurs potentiels (conformément aux dispositions des articles 212 et 213 de Loi n° 18-11 du 2 juillet 2018, relative à la santé ) ; | Importation de matériel informatique et divers appareils de mesure nécessaires au fonctionnement des dispositifs médicaux.
MINISTÈRE CHARGÉ DE L’INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE
agrement
Décret exécutif n° 21-82 du 23 Février 2021, Relatif aux établissements pharmaceutiques et les conditions de leur agrément.
الحقول غير المتوفرة في نسخة البيانات لا تعني عدم وجود شرط تنظيمي.
434102
استيراد الأجهزة و الأدوات الموجهة لصناعة معدات تقويم الأعضاء(نشاط منظم)
importation des équipements et outillages destinés à la fabrication des appareillages orthopédiques (activité règlementée).
434103
استراد التجهيزات و الأدوات المستعملة في صيانة و تركيب المستلزمات الطبية
importation des équipements et d’instruments utilisés pour la maintenance et le montage des dispositifs médicaux
434104
المؤسسة الصيدلانية لاستيراد المواد الصيدلانية (نشاط منظم)
etablissement pharmaceutique d’importation des produits pharmaceutiques. (activité règlementée)
434105
استيراد مواد الشبه الصيدلانية، التجميل و التنظيف البدني
importation des produits parapharmaceutique, de cosmétiques et d’hygiène corporelle.
434106
استيراد المواد و التجهيزات الخاصة بتطهير و تنظيف المراكز الإستشفائية
importation de produits et d’équipements destinés au nettoyage et désinfection des centres hospitaliers